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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEREP
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PRODUIT DU TRAVAIL ADAPTÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUIT DU TRAVAIL ADAPTÉ
GEREP, SARL

Numéro de dépôt :
3828634
Date de dépôt :
04/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2021
PRODUIT DU TRAVAIL ADAPTÉ de GEREP

Présentation de la marque PRODUIT DU TRAVAIL ADAPTÉ

Déposée le 4 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEREP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRODUIT DU TRAVAIL ADAPTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GEREP domicilié(e) Parc de la Conterie, 7, rue Léo Lagrange - 35131 - CHARTRES DE BRETAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 906 684 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEREP domicilié(e) Parc de la Conterie, 7, rue Léo Lagrange - 35131 - CHARTRES DE BRETAGNE - France.

La marque PRODUIT DU TRAVAIL ADAPTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUIT DU TRAVAIL ADAPTÉ est expirée depuis le 4 mai 2021.

GEREP a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE Videal Valorisons le travail adapté , ESATEA PRODUIT DU TRAVAIL ADAPTE , Les ateliers de la protection sociale , L'observatoire des désignations , GEREP , Gerep TOUTE LA PROTECTION SOCIALE


GEREP, SARL - Parc de la Conterie, 7, rue Léo Lagrange - 35131 - CHARTRES DE BRETAGNE - France - SIREN 399906684


GEREP - Parc de la Conterie, 7, rue Léo Lagrange - 35131 - CHARTRES DE BRETAGNE - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 24 avril 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°723234 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-04-24

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.